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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Usines Chausson
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CHAUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSON
Société Anonyme des Usines Chausson

Numéro de dépôt :
941716
Date de dépôt :
26/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAUSSON

Déposée le 26 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) des Usines Chausson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Usines Chausson domicilié(e) (soc. an.), 35, rue Malakoff, Asnières (Hauts-de-Seine). - France.

La marque CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHAUSSON est expirée depuis le 26 décembre 1985.

des Usines Chausson a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON CARROSSERIE , (Marque figurative) , SUC , CHAUSSON , GIRAFON , CHAUSSON , TOUBKAL , (Marque figurative) , CHAUSSON


Société Anonyme des Usines Chausson - (soc. an.), 35, rue Malakoff, Asnières (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Matériel de refroidissement et de chauffage, dispositif de climatisation, ventilation, séchage et filtrage de l'air, pour véhicules et locaux fixes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.